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5 résultat(s) pour « 2015 »

Article créé le
16/07/2015
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modifié le 21/01/2016
L’instruction N° DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/2015/212 du 19 juin 2015 est relative à la mise en oeuvre de la lutte contre l’antibiorésistance sous la responsabilité des Agences régionales de santé...
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Article créé le
13/07/2015
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modifié le 21/01/2016
Ci joint le rapport du 30 juin 2015 publié par la FHF relatif à la laïcité dans les établissements publics de santé et médico-sociaux (Rapport de la Commission des Usagers). La fédération...
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Article créé le
03/07/2015
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modifié le 21/01/2016
Vient de paraître le décret n° 2015-796 du 1er juillet 2015 relatif aux centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l’immunodéficience...
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Article créé le
17/02/2015
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modifié le 12/11/2015
Au journal officiel du 17 février, est publié l’arrêté du 12 février 2015 fixant le montant forfaitaire et la liste des prestations d’hospitalisation mentionnés à l’article L. 162-22-7-2...
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Article créé le
04/12/2014
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modifié le 12/11/2015
Le 01 décembre, l’Assemblée Nationale a adopté la version finale du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2015.
Le 01 décembre, l’Assemblée Nationale a adopté la version finale du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2015. Dans sa numérotation finale, les dispositions sur...
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