3 résultat(s) pour « ARS »
Article créé le
23/10/2017
- modifié le 07/09/2018
Au journal officiel du 18 octobre 2017 l'arrêté du 16 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 14 mars 2017 relatif à la prime d'exercice territorial des personnels médicaux,...
Article créé le
04/01/2016
- modifié le 24/02/2016
Ci joint l’instruction N° DGOS/PF2/DGS/PP2 /2015/360 du 15 décembre 2015 relative à l’organisation de la mise en oeuvre du diagnostic de territoire relatif aux pratiques de préparation des...
Article créé le
30/12/2013
- modifié le 12/11/2015
Afin d’optimiser la gestion de ces produits de santé et dispositifs médicaux , plusieurs évolutions sont proposées destinées à laisser aux ARS une plus grande liberté d’appréciation des...