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3 résultat(s) pour « Instruction DGOS »

Article créé le
08/09/2015
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modifié le 21/01/2016
Ci joint l’instruction N° DSS/1C/DGOS/PF2/2015/265 du 31 juillet 2015 relative à la mise en œuvre en 2015 des dispositions rapprochant la maîtrise des dépenses au titre des produits de santé...
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Article créé le
27/07/2015
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modifié le 21/01/2016
Ci joint l’instruction N° DGS/PP3/DGOS/PF2/2015/224 du 17 juillet 2015 relative à l’interdiction de l’utilisation des tubulures comportant du DEHP dans les services de pédiatrie, de...
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Article créé le
27/08/2014
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modifié le 27/08/2014
INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DSS/2014/243 du 31 juillet 2014 relative aux indicateurs précisés dans l’arrêté du 18 novembre 2013 fixant le modèle de rapport d’étape annuel servant de base à...
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