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Carrière
Article rédigé le
09/04/2021
Au JO du 18 mars 2021 a été publiée l'ordonnance n° 2021-292 du 17 mars 2021 visant à favoriser l'attractivité des carrières médicales hospitalières
La loi n° 2019-774 du 24 juillet...

Article rédigé le
26/12/2017
Ci joint l'Arrêté du 20 décembre 2017 fixant le contenu de la convention mentionnée à l'article R. 5126-101-6 du code de la santé publique pour le remplacement des pharmaciens gérants...

Article rédigé le
22/10/2015
La circulaire sur le jour de carence (valable pour les praticiens, assistants, internes, .....) enfin signée et publiée.
La circulaire sur le jour de carence (valable pour les praticiens, assistants, internes, .....) enfin signée et publiée....

Article rédigé le
06/03/2015
L’instruction N° DGOS/RH3/RH4/DGCS/4B/2015/41 du 11 février 2015 précisant le dispositif du report des congés annuels des agents absents du fait d’un congé pour raisons de santé, d’un...

Article rédigé le
19/01/2015
Parution de la circulaire du 29 décembre 2014 relative aux nouvelles conditions de cumul emploi-retraite ...
Parution de la circulaire interministérielle du 29 décembre 2014 relative aux nouvelles règles applicables en matière de cumul d’une activité rémunérée et d’une pension de vieillesse.
Les...

Article rédigé le
19/01/2015
Ci joint la circulaire du 16 décembre 2014 de présentation des dispositions de l’ordonnance n°2013-1183 du 19 décembre 2013 relative ...
Ci joint la circulaire du 16 décembre 2014 de présentation des dispositions de l’ordonnance n°2013-1183 du 19 décembre 2013 relative à l’harmonisation des sanctions pénales et financières...

Article rédigé le
05/05/2014
Voici un arrêté consacrant l’obligation de mise en réserve des crédits relatifs au CET et le transfert de ces crédits en cas de changement d’établissement (CNG compris .....).

Article rédigé le
24/03/2014
L’objet de cette formation consistait à alerter les pharmaciens hospitaliers des risques juridiques, souvent méconnus, de la pratique de leur science dans un environnement hospitalier exposé aux...

Article rédigé le
24/03/2014
Le SNPHPU vous informe la fameuse "RC"
La responsabilité juridique, c’est l’obligation pour une personne de répondre d’un acte, en fonction de la Loi devant les organes compétents. En France, il existe 2 ordres juridictionnels...

Article rédigé le
26/11/2013
Le JO du 17 novembre publie un arrêté réformant celui du 30 avril 2003 relatif à l’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins dans les établissements de santé...

Article rédigé le
08/11/2013
Cette circulaire complète les circulaires du 20 et 29 mars 2013 qui permettent le report des congés annuels non pris pour raison de santé sur l’année suivante, avec l’autorisation de...

Article rédigé le
06/05/2013
Circulaire DGOS/RH3/2013/129 du 29 mars 2013 relative au report des congés des personnels médicaux pour raisons de santé sur l’année suivante.
" En effet, il y a lieu, sur le fondement des décisions de la Cour de Justice des Communautés Européennes, de faire application du principe du report automatique sur l’année suivante, des...

Article rédigé le
29/03/2013
Circulaire datée du 15 mars qui détaille les nouvelles règles régissant les comptes épargne temps (Cf dernière lettre du SNPHPU).
La réponse à toutes vos questions, notamment pour ce qui...

Article rédigé le
27/02/2013
Le journal officiel du 15 février dernier a publié un décret relatif au versement de l’indemnité d’engagement de service public exclusif aux praticiens des hôpitaux à temps partiel et aux...

Article rédigé le
17/07/2012
En lien l’arrêté du 25 juin 2012 (JO du 17 juillet 2012) fixant les modalités d’organisation du concours sur titres permettant l’accès au corps de préparateurs en pharmacie hospitalière...
En lien l’arrêté du 25 juin 2012 (JO du 17 juillet 2012) fixant les modalités d’organisation du concours sur titres permettant l’accès au corps de préparateurs en pharmacie hospitalière...

Article rédigé le
14/02/2012
En complément de l’information mise en ligne le 3 janvier 2012 sur le jour de carence*, la DGOS nous fait part de certaines précisions en attendant la publication prochaine de la circulaire inter...
En complément de l’information mise en ligne le 3 janvier 2012 sur le jour de carence*, la DGOS nous fait part de certaines précisions en attendant la publication prochaine de la circulaire inter...

Article rédigé le
15/09/2008
Suite à vos demandes, relatives à la retraite, vos conseillers ont élaboré pour vous un dossier pratique, afin de répondre au mieux à vos attentes et de traiter, de façon synthétique, un...
Suite à vos demandes, vos conseillers ont élaboré pour vous un dossier pratique, afin de répondre au mieux à vos attentes et de traiter, de façon synthétique, un sujet qui peut parfois...

Article rédigé le
27/12/2004
Une assurance professionnelle pourquoi faire ? La responsabilité juridique, c’est l’obligation pour une personne de répondre d’un acte, en fonction de la Loi devant les organes compétents. En...
La responsabilité juridique, c’est l’obligation pour une personne de répondre d’un acte, en fonction de la Loi devant les organes compétents.
En France, il...