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6 résultat(s) pour « ARS »

Article créé le
13/10/2017
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modifié le 07/09/2018
PARIS, 12 octobre 2017 (APMnews) - Le programme national de performance hospitalière pour des achats responsables (Phare) a engagé "une dynamique positive", mais son efficience économique...
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Article créé le
15/11/2016
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modifié le 15/02/2017
Ci joint, publié au JO du 10 novembre 2016, le décret no 2016-1505 du 8 novembre 2016 relatif aux établissements de santé assurant le service public hospitalier....
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Article créé le
30/08/2016
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modifié le 18/01/2017
Au JO du 26 août 2016, le décret no 2016-1151 du 24 août 2016 relatif au portail de signalement des événements sanitaires indésirables : il s’agit de la Création d’un site internet de...
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Article créé le
10/12/2015
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modifié le 21/01/2016
Sans attendre l’adoption du PLFSS 2016 et notamment son article 49 (contrat unique regroupant CBU, CAQOS...) arrivent deux nouveaux contrats entre ARS, Sécurité sociale et établissements de...
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Article créé le
27/07/2015
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modifié le 21/01/2016
Ci joint le rapport du  docteur Jean-Yves GRALL, Directeur général de l’Agence Régionale de Santé du Nord Pas de Calais, sur la territorialisation des urgences.   Les enjeux de la prise en...
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