6 résultat(s) pour « ARS »
Article créé le
13/10/2017
- modifié le 07/09/2018
PARIS, 12 octobre 2017 (APMnews) -
Le programme national de performance hospitalière pour des achats responsables (Phare) a engagé "une dynamique positive", mais son efficience économique...
Article créé le
30/11/2016
- modifié le 03/07/2017
Au JO du 27 novembre, le décret no 2016-1606 du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des événements indésirables graves associés à des soins et aux structures régionales d’appui à la...
Article créé le
15/11/2016
- modifié le 15/02/2017
Ci joint, publié au JO du 10 novembre 2016, le décret no 2016-1505 du 8 novembre 2016 relatif aux établissements de santé assurant le service public hospitalier....
Article créé le
30/08/2016
- modifié le 18/01/2017
Au JO du 26 août 2016, le décret no 2016-1151 du 24 août 2016 relatif au portail de signalement des événements sanitaires indésirables : il s’agit de la Création d’un site internet de...
Article créé le
10/12/2015
- modifié le 21/01/2016
Sans attendre l’adoption du PLFSS 2016 et notamment son article 49 (contrat unique regroupant CBU, CAQOS...) arrivent deux nouveaux contrats entre ARS, Sécurité sociale et établissements de...
Article créé le
27/07/2015
- modifié le 21/01/2016
Ci joint le rapport du docteur Jean-Yves GRALL, Directeur général de l’Agence Régionale de Santé du Nord Pas de Calais, sur la territorialisation des urgences.
Les enjeux de la prise en...