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2 résultat(s) pour « Disponibilité »
Article créé le
26/01/2022
En l’absence de précision, la réponse part du postulat qu’il s’agit d’un praticien hospitalier...
En l'absence de précision, la réponse part du postulat qu'il s'agit d'un praticien hospitalier titulaire à temps plein.
Il convient alors de se reporter aux articles R.6152-64 à...
Du 01/01/2002 au 31/12/2019
Article créé le
01/04/2019
La mise en disponibilité s'obtient par demande au directeur de votre établissement. Elle sera prononcée par le directeur du CNG...
La mise en disponibilité s'obtient par demande au directeur de votre établissement. Elle sera prononcée par le directeur du CNG après avis du chef de pôle, du président de la CME et du...