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2 résultat(s) pour « Liste en sus »

Article créé le
27/10/2015
-
modifié le 21/01/2016
Ci joint le rapport annuel 2014 du CEPS publié mi septembre dernier : "La contribution du CEPS à l’équilibre des comptes de l’assurance maladie se monte à près de 1.8 milliard d’euros (1.4...
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Article créé le
17/02/2015
-
modifié le 12/11/2015
Au journal officiel du 17 février, est publié l’arrêté du 12 février 2015 fixant le montant forfaitaire et la liste des prestations d’hospitalisation mentionnés à l’article L. 162-22-7-2...
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