L’hôpital et nous
Les missions hospitalières
Article créé le
25/11/2013
- modifié le 12/11/2015
Décret no 2013-870 du 27 septembre 2013 relatif au contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations mentionné à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité...
Article créé le
30/09/2013
- modifié le 12/11/2015
"Le décret a pour objet de faire évoluer la gouvernance des établissements de santé... ... La commission médicale d’établissement donnera désormais son avis sur les orientations stratégiques...
Article créé le
01/12/2011
- modifié le 13/11/2015
Instruction N°DGOS/PF4/2011/432 du 18 novembre 2011 relative au financement des médicaments sous autorisation temporaire d’utilisation (ATU)
Article créé le
03/02/2011
- modifié le 13/11/2015
En pièce jointe le décret n°2011-117 du 27 janvier 2011 relatif à la composition des CME des établissements publics de santé . La composition des CME de CHU se lit à partir du 1er octobre 2011...