17 résultat(s) pour « Etablissement de santé »
Article créé le
27/10/2015
- modifié le 21/01/2016
Ci joint le rapport annuel 2014 du CEPS publié mi septembre dernier :
"La contribution du CEPS à l’équilibre des comptes de l’assurance maladie se monte à près de 1.8 milliard d’euros (1.4...
Article créé le
13/07/2015
- modifié le 21/01/2016
Ci joint le rapport du 30 juin 2015 publié par la FHF relatif à la laïcité dans les établissements publics de santé
et médico-sociaux (Rapport de la Commission des Usagers). La fédération...
Article créé le
19/01/2015
- modifié le 12/11/2015
Circulaire du 29 décembre 2014 relative à la campagne tarifaire des établissements de santé...
Article créé le
05/01/2015
- modifié le 12/11/2015
Vient de paraître l’arrêté du 15 décembre 2014 relatif au calendrier de remise au certificateur des comptes annuels et des documents nécessaires à la certification des comptes des...
Article créé le
31/12/2014
- modifié le 12/11/2015
Ci joint, "pour les initiés" l’arrêté du 19 décembre 2014 portant modification de l’arrêté du 16 juin 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements...
Article créé le
15/12/2014
- modifié le 12/11/2015
L’arrêté du 9 décembre 2014 fixe pour l’année 2014 le montant des crédits ...
Article créé le
24/02/2014
- modifié le 12/11/2015
Le 20 février 2014 a été rendu public le rapport de l’IGAS relatif à l’évolution des volumes d’activité des établissements de santé.