Le personnel de la PUI
DPC
Article créé le
11/07/2016
- modifié le 06/09/2016
Le présent décret précise les modalités de mise en œuvre par les professionnels de santé de leur obligation de développement professionnel continu (DPC)
Il précise également les missions...
Article créé le
28/06/2016
- modifié le 06/10/2016
Au Jo du 23 juin 2016, l’arrêté du 15 juin 2016 relatif à l’indemnisation de la permanence et de la continuité des soins des personnels médicaux et odontologiques dans les établissements...
Article créé le
27/05/2016
- modifié le 04/08/2016
Au JO du 25 mai l’arrêté du 20 mai 2016 relatif à l’indemnisation des gardes effectuées par les internes et les faisant fonction d’internes.
Le texte est applicable rétroactivement au 01...
Article créé le
27/04/2016
- modifié le 27/05/2016
Ci joint l’instruction N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/127 du 1er avril 2016 relative à l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité.
Par cette...
Article créé le
25/04/2016
- modifié le 29/06/2016
Ci joint la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires parue au JO du 21 avril dernier. Transparence de la vie publique, lutte contre...
Article créé le
19/04/2016
- modifié le 27/05/2016
Ci joint l’instruction N° DGOS/RH3/2016/105 du 1er avril 2016 relative aux modalités d’application du cumul emploi-retraite (CER) aux personnels médicaux des établissements publics de santé,...
Article créé le
23/02/2016
- modifié le 28/06/2016
Ci joint l’instruction N° DGOS/RH4/2016/36 du 11 février 2016 relative à la mise en oeuvre des dispositions de l’article 141 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre...
Article créé le
12/02/2016
- modifié le 27/05/2016
Décret no 2015-1869 du 30 décembre 2015 relatif à l’affiliation au régime général de sécurité sociale des personnes participant de façon occasionnelle à des missions de service public.
...
Article créé le
07/01/2016
- modifié le 24/02/2016
Parution au journal officiel du 01 janvier 2016 de l’arrêté du 28 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2006 relatif aux modalités d’organisation de la validation des acquis de...
Article créé le
10/12/2015
- modifié le 24/02/2016
Lors de sa séance du 26 novembre dernier, l’Assemblée Nationale adopte un amendement qui met fin au contentieux relatif aux plasmas frais congelés considérés comme médicaments dérivés du...