6 résultat(s) pour « Dispositifs médicaux »
Article créé le
19/02/2020
- modifié le 01/03/2022
Vient de paraitre un guide professionnel de la CPCHU en partenariat avec la SFPC sur les activités pharmaceutiques relatives aux essais cliniques de médicaments et de dispositifs médicaux...
Article créé le
07/06/2016
- modifié le 06/09/2016
Ci joint la Note d’information N] DGS/PP3/DGOS/DSS/2016/102 du 4 avril 2016 relative à la mise en place du dispositif d’évaluation des dispositifs médicaux financés dans les tarifs des...
Article créé le
10/07/2015
- modifié le 21/12/2015
Seulement 65% des établissements répondeurs ont une liste actualisée des DMI, 64% une procédure correspondante, 45% remettent au patient un document. 19% des PUI ne traceraient pas le numéro de...
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03/03/2015
- modifié le 03/03/2015
En lien l’arrêté du 18 février 2015 fixant la liste des dispositifs médicaux pris en charge au titre des prestations définies aux articles L. 162-22-6 et L. 162-22-7 du code de la sécurité...
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23/02/2015
- modifié le 23/02/2015
Au JO du 18 février 2015 le décret n° 2015-179 du 16 février 2015 fixant les procédures applicables au titre de la prise en charge prévue à l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité...
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30/12/2013
- modifié le 12/11/2015
Afin d’optimiser la gestion de ces produits de santé et dispositifs médicaux , plusieurs évolutions sont proposées destinées à laisser aux ARS une plus grande liberté d’appréciation des...