L’hôpital et nous
Les missions hospitalières
Article créé le
05/01/2016
- modifié le 24/02/2016
Code des relations entre le public et l’administration : les relations entre le public et l’administration seront régies, à compter du 1er janvier 2016, par un code dont les dispositions sont...
Article créé le
04/01/2016
- modifié le 27/05/2016
La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2016 est promulguée.
Ci joint le texte intégral ainsi que quelques morceaux choisis de la loi de financement 2016 de la Sécurité...
Article créé le
10/12/2015
- modifié le 21/01/2016
Sans attendre l’adoption du PLFSS 2016 et notamment son article 49 (contrat unique regroupant CBU, CAQOS...) arrivent deux nouveaux contrats entre ARS, Sécurité sociale et établissements de...
Article créé le
08/12/2015
- modifié le 08/12/2015
Ci joint la Fiche mémo de l’HAS relative aux urétrites et cervicites non compliquées (stratégie diagnostique et thérapeutique de prise en charge). Elle s’inscrit dans le cadre de la...
Article créé le
20/11/2015
- modifié le 21/01/2016
Ci joint la lettre de mission à Monsieur Olivier Véran sur le comité d’orientation sur le financement des établissements de santé. La mise en œuvre d’une dotation modulée à l’activité...
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27/10/2015
- modifié le 26/01/2016
La présente instruction précise les modalités d’application de l’arrêté du 16 février 2015 fixant les dépenses des collectivités territoriales, de leurs établissements publics et des...
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27/10/2015
- modifié le 21/01/2016
Ci joint le rapport annuel 2014 du CEPS publié mi septembre dernier :
"La contribution du CEPS à l’équilibre des comptes de l’assurance maladie se monte à près de 1.8 milliard d’euros (1.4...
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21/10/2015
- modifié le 21/01/2016
Les résultats 2014 des comptes de la sécurité sociale ainsi que les prévisions 2015 et 2016 (parution septembre 2014).
Le déficit se réduirait légèrement en 2015.
Hors mesures nouvelles...
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27/07/2015
- modifié le 21/01/2016
Ci joint le rapport du docteur Jean-Yves GRALL, Directeur général de l’Agence Régionale de Santé du Nord Pas de Calais, sur la territorialisation des urgences.
Les enjeux de la prise en...
Article créé le
21/07/2015
- modifié le 21/01/2016
Décret no 2015-881 du 17 juillet 2015 relatif à des expérimentations tendant à améliorer la prise en charge des personnes atteintes d’insuffisance rénale chronique.