La PUI
Les activités de la PUI
Article créé le
16/03/2015
- modifié le 08/12/2015
Ci joint l’arrêté du 12 février 2015 fixant la fraction d’écart médicament indemnisable en rétrocession mentionnée au II de l’article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale paru au...
Article créé le
06/03/2015
- modifié le 12/11/2015
L’instruction N° DGOS/RH3/RH4/DGCS/4B/2015/41 du 11 février 2015 précisant le dispositif du report des congés annuels des agents absents du fait d’un congé pour raisons de santé, d’un...
Article créé le
03/03/2015
- modifié le 03/03/2015
En lien le décret n0 2015-225 du 26 février 2015 relatif au temps de travail des internes 2 et le texte de leur statut correspondant...
Article créé le
03/03/2015
- modifié le 03/03/2015
En lien l’arrêté du 18 février 2015 fixant la liste des dispositifs médicaux pris en charge au titre des prestations définies aux articles L. 162-22-6 et L. 162-22-7 du code de la sécurité...
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24/02/2015
- modifié le 24/02/2015
Au JO du 22 février l’arrêté du 20 février 2015 fixant un taux d’inadéquation pour les choix de postes semestriels des internes de médecine, d’odontologie et de pharmacie à 107%.
Le...
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23/02/2015
- modifié le 23/02/2015
Au JO du 18 février 2015 le décret n° 2015-179 du 16 février 2015 fixant les procédures applicables au titre de la prise en charge prévue à l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité...
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04/02/2015
- modifié le 04/02/2015
Dans la continuité du décret, vient de paraître au JO du 04 février 2015, l’arrêté d’application relatif aux modalités de conservation en vue de la délivrance, de la délivrance et de la...
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03/02/2015
- modifié le 03/02/2015
Ci joint le décret no 2015-100 du 2 février 2015 relatif au plasma dans la production duquel intervient un processus industriel paru au journal officiel de ce jour.
Le présent décret est pris...
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27/01/2015
- modifié le 27/01/2015
En lien le décret no 2014-1703 du 30 décembre 2014 modifiant les règles relatives à l’élaboration de recommandations temporaires d’utilisation établies en application du I de l’article L....
Article créé le
19/01/2015
- modifié le 12/11/2015
Parution de la circulaire du 29 décembre 2014 relative aux nouvelles conditions de cumul emploi-retraite ...