La PUI
Statuts
Article créé le
19/04/2016
- modifié le 27/05/2016
Ci joint l’instruction N° DGOS/RH3/2016/105 du 1er avril 2016 relative aux modalités d’application du cumul emploi-retraite (CER) aux personnels médicaux des établissements publics de santé,...
Article créé le
31/03/2016
- modifié le 04/08/2016
Ci joint au JO du 25 mars 2016 le décret no 2016-349 du 24 mars 2016 relatif à la procédure et aux conditions d’inscription des spécialités pharmaceutiques sur la liste mentionnée à...
Article créé le
23/02/2016
- modifié le 28/06/2016
Ci joint l’instruction N° DGOS/RH4/2016/36 du 11 février 2016 relative à la mise en oeuvre des dispositions de l’article 141 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre...
Article créé le
12/02/2016
- modifié le 27/05/2016
Décret no 2015-1869 du 30 décembre 2015 relatif à l’affiliation au régime général de sécurité sociale des personnes participant de façon occasionnelle à des missions de service public.
...
Article créé le
07/01/2016
- modifié le 24/02/2016
Parution au journal officiel du 01 janvier 2016 de l’arrêté du 28 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2006 relatif aux modalités d’organisation de la validation des acquis de...
Article créé le
04/01/2016
- modifié le 24/02/2016
Ci joint l’instruction N° DGOS/PF2/DGS/PP2 /2015/360 du 15 décembre 2015 relative à l’organisation de la mise en oeuvre du diagnostic de territoire relatif aux pratiques de préparation des...
Article créé le
04/01/2016
- modifié le 24/02/2016
Ci joint la circulaire DGOS/R1/2015/361 du 15 décembre 2015 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2015 des établissements de santé.
Article créé le
16/12/2015
- modifié le 24/02/2016
Ci joint la rapport de réévaluation des critères d’éligibilité des centres implantant des bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale,...
Article créé le
10/12/2015
- modifié le 24/02/2016
Lors de sa séance du 26 novembre dernier, l’Assemblée Nationale adopte un amendement qui met fin au contentieux relatif aux plasmas frais congelés considérés comme médicaments dérivés du...
Article créé le
09/12/2015
- modifié le 26/01/2016
Ci joint les données actualisées de la consommation des antibiotiques en France en 2014 fournies conjointement par l’InVS et l’ANSM. La consommation a diminué en ville mais reste préoccupante....